Déposée le 5 octobre 1999 par JACQUET MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 3e MILLENAIRE »
Le déposant est JACQUET MICHEL domicilié(e) LE MAS du puy - 87520 - ORADOUR SUR GLANE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JACQUET Michel domicilié(e) Le MAS DU PUY - 87520 - ORADOUR SUR GLANE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3e MILLENAIRE est expirée depuis le 5 octobre 2019.
JACQUET MICHEL - LE MAS du puy - 87520 - ORADOUR SUR GLANE - France
Mr JACQUET Michel - Le MAS DU PUY - 87520 - ORADOUR SUR GLANE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420743 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : affiches, bandes dessinées (journaux de -), bavoirs en papier, cahiers, calendriers, calendriers, carnets, cartes, cartonnage, couches culottes, couches, drapeaux, emballage, enveloppes, enseignes, jeux de cartes, journaux, lettres (papier à -), lin- de table, mouchoirs de poche, nappes, papier hygiénique, cartes postales, sacs à ordures, sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage, serviettes de table, serviettes de toilette, timbres postes ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets (enveloppes pochettes), feuilles bullées, cartes à jouer. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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